Déposée le 4 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) MOULIN MECKERT DIEMER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SPELTGOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-29 du 23 juillet 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULIN MECKERT DIEMER domicilié(e) 29 Route de Wingersheim, 67170 KRAUTWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 157 709 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MECKERT Edouard MOULIN MECKERT DIEMER - France.
La marque SPELTGOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471316.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOULIN MECKERT DIEMER SA - 29 Route de Wingersheim, 67170 KRAUTWILLER - France - SIREN 788157709
Monsieur MECKERT Edouard MOULIN MECKERT DIEMER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46
Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29
Substances diététiques à usage médical aliments pour bébés, aliments diététiques à usage médical.Thé, café, sucre, riz, tapioca, cacao, succédané de café, farines et préparations faites de céréales, pains, patisserie, confiserie, épeautre concassé, flocons d'avoine, flocons mais, flocons de céréales séchés, gruau pour alimentation humaine, farine de mais, mais moulu, mais grillé et éclaté, produits de minoterie, farine d'orge, orge mondé, orge égrugé, semoule, farine de soya, couscous, extrait de malt pour l'alimentation, levain, levure, spaghettis, succédanés de café, Blé, avoine, issues de blé, sons de blé, caroube, résidus de traitement de grain pour aliment du bétail, céréales et grains non travaillés, farine pour animaux, froment, grains de céréales, gruau pour la volaille, mais, tourteaux de mais.Seigle, sons de céréales, graines pour l'alimentation animale, aliments pour animaux, fruits et légumes frais, substances alimentaires fortifiantes pour animaux, avoine, résidus du traitement de grains de céréales pour alimentation du bétail, céréales et grains non travaillés, grains, céréales sésame, canne à sucre
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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